Déposée par voie électronique le 31 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OVERSPEED et GILLES VAQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROXIPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) OVERSPEED domicilié(e) 131 RUE DES POMMIERS - 76116 - MARTAINVILLE EPREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et GILLES VAQUIN domicilié(e) 11 BIS RUE DE L'ANCIENNE VOIE ROMAINE - 27930 - GUICHAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES VAQUIN domicilié(e) 11 BIS RUE DE L'ANCIENNE VOIE ROMAINE - 27930 - GUICHAINVILLE - France.
La marque PROXIPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OVERSPEED, SARL - 131 RUE DES POMMIERS - 76116 - MARTAINVILLE EPREVILLE - France - SIREN 4
GILLES VAQUIN - 11 BIS RUE DE L'ANCIENNE VOIE ROMAINE - 27930 - GUICHAINVILLE - France
GILLES VAQUIN - 11 BIS RUE DE L'ANCIENNE VOIE ROMAINE - 27930 - GUICHAINVILLE - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711672 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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